La sortie d'air vicié de ma fosse ttes eaux est placée au niveau du sol. Les DTU
stipule une sortie haute. Est-ce réglementaire ? quel recours ai-je auprès de mon consructeur (CCMI) ? merci
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Pat a écrit :
Désolé aamoi, mais notre CCMI, signé avec un grand constructeur, prévoit bien des dispositions en ce sens notamment en cas de carence du maitre d'ouvrage. A priori, dans le cas pré
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j'ai signé mon contrat de construction ccmi le 30 octobre 2004, j'ai obtenu mon permis de construire le 27 juin2005.
il est prévu que le prix sera révisé en fonction de l'indice BT01, d'aprés l
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mon patounet il faut garder son sang froid... Je vois que tu mêles facilement à toutes les questions et tes réponses ne sont pas toujours en phase avec soit la réalité de la question soit tout si
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je ne sais pas si c'est fiaable mais pour moi c'est de la poudre aux yeux
J'ai signé un contrat UNCMI que nous avons résilié 7 mois plus tard car nous n'en pouvions plus de l'incompétence et des
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Désolé aamoi, mais notre CCMI, signé avec un grand constructeur, prévoit bien des dispositions en ce sens notamment en cas de carence du maitre d'ouvrage. A priori, dans le cas présent, un permi
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Les conditions suspensives d'un CCMI sont prévues au bénéfice exclusif du maître de l'ouvrage.
Le constructeur ne peut donc s'en prévaloir pour "casser" un contrat, surtout s'il est en tord dans
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Cette possibilité est clairement indiquée dans notre CCMI (conditions générales et particulières).
A priori, ce peut être un mal pour un bien, pour vous. Avez vous une idée du montant d'ores et
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Deux conditions doivent être simultanément réunies: - pleine propriété du terrain (signature chez le notaire) et obtention du permis de construire. C'est la date la plus tardive qui est prise en
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désolé pour vous :-(
Vous devriez peut-etre vous rapprocher de l'assoc www.aamoi.info
Ils semblent regler pas mal de dossiers et sont specialisés/tenaces dans les problemes CCMI.
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Si tu as signé un CCMI, le constructeur est censé avoir tout prévu lors du contrat. (il est censé faire une étude de sol et te vendre un projet en adéquation parfaite avec ton terrain).
Tout su
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Si tu as signé un CCMI, le constructeur est censé avoir tout prévu lors du contrat. (il est censé faire une étude de sol et te vendre un projet en adéquation parfaite avec ton terrain).
Tout su
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Si tu as signé un CCMI, le constructeur est censé avoir tout prévu lors du contrat. (il est censé faire une étude de sol et te vendre un projet en adéquation parfaite avec ton terrain).
Tout su
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Bonjour,
Nous nous lançons dans l'aventure de la construction avec Vybel, pour l'instant tout se passe bien. Nous avons signé notre CCMI et nous en sommes au dépôt du permis de construire.
Je re
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Le délai de construction doit obligatoirement figurer sur un CCMI. Comme le dit Pollux, si c'est marqué 16 mois à compter de l'ouverture de chantier, il n'y a plus qu'à faire le calcul. C'est la s
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Comme les constructeurs sont néanmoins souvent trop pressé de faire signer les contrats, ceux-ci comportent fréquemment des failles susceptibles de les faire annuler pour vice de forme (ou de droit
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l'autre solution est d'avoir recu le contrat par LRAR et d'etre dans le delai des 7 jours de reflexion. Mais vous devez en etre plus loin.
Apres, pour annuler un CCMI, il faut faire la preuve qu'il y
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La seule raison pour annuler un contrat CCMI, c'est qu'une des conditions suspensives ne se réalise pas. A part cela, la seule chose qu'il vous reste à faire, c'est de déposer un permis modificatif
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Bonjour à tous,
Voilà j'ai juste une question que je me pose:j'aimerais savoir s'il est possible d'annuler un contrat ccmi déjà signé depuis plusieurs semaines, car finalement la proposition du c
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Vous parlez de recommandations des ABF : en général, soit il autorisent un projet soit ils refusent. que se passe -t-il si vous ne suivez pas les recommandations ?
il s'agit d'un CCMI, donc les tra
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Bonjour,
j'ai signé un CCMI, le constructeur a déposé et obtenu un permis de construire, mais celui ci est assorti de recommandations des batiments de france. Le constructeur me propose donc de si
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Tu veux connaitre le moins pire des moins mieux ??
Ce sont des gros groupes nationaux beaucoup évoqués sur les forums donc tu dois pouvoir trouver beaucoup de négatif à leur sujet !
Préfère un
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3 semaines pour renvoyer un contrat deja etabli et ou y'a plus qu'a signer, je trouve ca beaucoup mais je ne connais pas les delais minimaux observés.
Ils ont peut-etre a reunir d'autres papiers genr
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Oui mais est-ce que cela s'évalue en jours en semaine ou en mois?
J'ai signé il y quinze jour.
On m'a dit que je l'aurai cette semaine voire maxi la semaine prochaine (soit trois semaines) .
Est-ce
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Certains constructeurs sont honnetes , d'autres ont la facheuse tendance a renvoyer le CCMI bien tard, histoire de raccourcir les delais au final, ou jouer sur le bt01, etc...
Bref une moyenne ne sert
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Bonjour,
En moyenne combien de temps pour recevoir le ccmi officiel par recommandé à partir de la date de signature?
Merci de vos experiences
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Bonjour à tous,
Hier j'ai signé un ccmi avec maison familiale dans l'aisne. Il ne s'agit pas du contrat definitif que je n'ai pas encore reçu en recommandé. Tous les papiers qui ont eté remplis
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Bon c'est simple, quoique....
Tu signes un contrat CCMI avec un plan, une notice detaillée, et des ajouts si besoin en fin de notice. Tu t'engages sur un prix global, où dans la notice il est noté
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Ta question n'est pas claire. Si se sont des mentions sont obligatoires pour obtenir le permis de construire, cela doit être inclus dans ton contrat CCMI. Un avenant sert simplement a rajouter ou mod
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